ANNEXE 1 : Statut de l’élu local par l’AMF
ANNEXE 2 : Le transfert automatique des pouvoirs de police «spéciale» du maire au Président d’EPCI
ANNEXE 3 : Présentation de l’APS du Millenium 2.0 + PLU Stationnement
ANNEXE 4 : Restitution du diagnostic «Qualité de vie au travail»
ANNEXE 5 : Débat d’Orientation Budgétaire 2020
ANNEXE 6 : Le Budget Primitif
ANNEXE 7 : Analyse de la rétrospective
ANNEXE 8 :Rapport de la prospective
ANNEXE 9 : Document constitutif initial du volet enfance du PEGT
ANNEXE 10 : Les effectifs scolaires par niveau
ANNEXE 11 : Les effectifs scolaires par classe
ANNEXE 12 : Fiche du Quartier QPV Saint-Hubert
ANNEXE 13 : Portrait statistique des quartiers politique de la Ville de la CAPI
ANNEXE 14 : Contrat de ville 2015-2020
ANNEXE 15 : Annexes contrat de ville
ANNEXE 16 : Exonération TFPB – groupe de suivi
